CONDITIONS D’UTILISATION DES SITES WEB
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Les Sites Web sont hébergés par :
Reed Exhibitions Limited (« RX »), une société britannique ayant son siège à Gateway House, 28 the Quadrant, Richmond, Surrey, TW9 1DN, Royaume-Uni, et dont le numéro de téléphone est : +44 (0) 20 8910 7910.
pour les Sites Web suivants :
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www.world-nuclear-exhibition.com |
www.the-happetite.com/ |
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www.cannesyachtingfestival.com |
https://online.mipim.com |
www.batimat.com, |
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www.expoprotection.com |
www.equipbaie.com |
www.equiphotel.com |
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www.franchiseparis.com |
www.expoprotection-securite.com |
www.fiac.com |
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www.interclima.com |
www.ideobain.com |
www.info.exprotection.com |
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www.leisurup.com/ |
www.iftm.com, |
www.itpartners.fr |
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www.mipcom.com/fr |
www.mapic-italy.it |
www.mapic.com |
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www.mip-china.com |
www.miptv.com |
www.mipcancun.com |
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www.mipim-asia.com |
www.mipjunior.com |
www.mipim.com |
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www.pollutec.com |
www.parisphoto.fr |
www.parizza.com |
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www.salon-aps.com |
www.propel-mipim.com |
www.reedexpo.fr |
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www.salonreeduca.com |
www.salonbodyfitness.com |
www.salonpiscineparis.com |
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www.supplychain-event.com |
www.sandwichshows.com |
www.sitl.eu |
OVH
ayant son siège au 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix
et dont le numéro de téléphone est : 0899 701 761
pour les Sites Web suivants :
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https://batiadvisor.fr/ |
stories.fiac.com |
www.trouvermafranchise.com |
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https://learnandconnect.pollutec.com |
blog.reedexpo.fr |
franchiseconnect.fr |
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https://ehonline.eu |
blog.mipimworld.com |
franchise-creche.fr |
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supplychaininfo.eu |
blog.the-esports-bar.com |
franchise-informatique.com |
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www.batiradio.com |
blog.salonreeduca.com |
franchise-chocolat.fr |
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digital.equipbaie.com |
stories.fiac.com |
franchise-service-a-la-personne.fr |
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blog.iftm.fr |
www.beyondretailindustry.com |
franchise-restauration.com |
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blog.salonbodyfitness.com |
www.miptrends.com |
franchise-boulangerie.fr |
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blog.cannesyachtingfestival.com |
www.lafranchise.com |
franchise-fleuriste.fr |
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blog.salonreeduca.com |
www.obs-emploi.com |
Salesforce.com France SAS
ayant son siège au : 3 Avenue Octave Gréard 75007 Paris – France
et dont le numéro de téléphone est : + 33 (0)1 72 10 94 00
pour le Site Web suivant :
www.observatoiredelafranchise.fr
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2.1 Tout le contenu des Sites Web et notamment, mais de façon non limitative : l’architecture et les données de quelque type que ce soit, les textes, les illustrations, les chiffres, les graphiques, les icones, les images, les logos, le design des Sites, les photos, les cartes, la musique, les enregistrements vidéo, le logiciel, les marques, les noms, les bases de données (ci-après le « Contenu »), est protégé par les droits d’auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle et est détenu en pleine propriété ou sous licence par RX France, ou utilisé de toute autre manière par RX France conformément au droit en vigueur.
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3. Responsabilité
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4. Liens hypertextes
4.1 Liens depuis les Sites Web vers d’autres sites Web
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4.2 Liens vers les Sites Web
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5. Conformité aux réglementations
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8. Dispositions diverses
Si l’une quelconque des modalités des présentes Conditions était jugée illégale, nulle ou inapplicable de toute autre manière en raison de la législation en vigueur d’un quelconque État ou pays dans lequel les présentes Conditions seraient censées s’appliquer, alors dans la limite et dans le cadre de la juridiction dans laquelle les Conditions seraient illégales, nulles ou inapplicables, elles seront écartées et supprimées de cette clause et les autres modalités resteront en vigueur et de plein effet et continueront à être applicables et exécutoires.
Les présentes Conditions seront régies par le droit français et interprétées conformément à celui-ci.
Pour tout litige survenant dans le cadre de l’interprétation et/ou l’exécution des présentes, et à défaut d’accord amiable, les parties se soumettent à la compétence des tribunaux français.
9. Crédits photos
Abracadabra Studio – Christian Bamale – Charlotte Boisseau – Jeremie Bouillon – Sébastien Champeaux – Cyril Chapin – Arnaud Chapuis – Yann Coatsaliou – Valentin Desjardins – Sébastien D’halloy –Raoul Dobremel – Marc Domage – Jérôme Dominé– Florent Drillon– Faust Favard – Thierry Foulon–Benoît Frenette – Blaise Gargadennec–Laurence Godart– Phyrass Haidar – Eric Herouville – Olivier Houeix –Jérôme Kelagopian – Mohamed Krimat – Mhamed Lachab – Stéphane Laure – Amélie Laurin – Michel Leclercq – Olivia Marocco – Jeff McLane – Men’s Up TV – Alexandre Nestora – Emmanuel Nguyen Ngoc – Enguerran Ouvray – Marcos Poiderbard – Alain Potignon – Jonathan Roy – Marion Ruszniewski – Nathalie Savale – Greg Sevaz – Pierre-Olivier Signe – SISSO – Spire Film Making- Maximillien Sporschill– Anne-Emmanuelle Thion – Marie-Amélie Tondu – UXO–Alix William